Plan local d'urbanisme (PLU)

 

 PLU approuvé le 6 février 2014 

Tous les documents référencés ci dessous sont également consultables sur le Géoportail de l’urbanisme à cette adresse : Cartographie - Géoportail de l'Urbanisme (geoportail-urbanisme.gouv.fr)

 

PIECE N°1 PIECES ADMINISTRATIVES

 - Délibérations

 - Avis PPA

 - Enquête publique

 

PIECE N°2 RAPPORT DE PRESENTATION

 - Rapport de présentation

Inventaire zones humides

 - Cartographie zones humides 

 

 PIECE N°3 PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE 

 

PIECE N°4 ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT

 

 PIECE N°5 REGLEMENT ECRIT

 

PIECE N°6 PLANS DE ZONAGE (règlement graphique) 

 Plan zonage nord

Plan patrimoine nord

Plan zonage sud

Plan patrimoine sud

Plan zonage agglomération

 

 PIECE N°7 ANNEXES

Servitudes

Pièce n°7.1 Servitudes liste

Pièce n°7.1.2 Servitudes d’utilité publique (plan 1)

Pièce n°7.1.2 Servitudes d’utilité publique (plan 2)

 Annexes sanitaires

Pièce n°7.2.1a Réseaux d’assainissement

Pièce n°7.2.1b Plan réseaux d’assainissement

Pièce n°7.2.2a Zonage d’assainissement

Pièce n°7.2.2b Plan zonage d’assainissement collectif

 Pièce n°7.2.3a  Zonage d’eau pluviale

Pièce n°7.2.3b  Plan zonage d’assainissement d’eau pluviale

 Pièce n°7.2.4a  Eau potable

Pièce n°7.2.4b  Plan du réseau d’eau potable

 Pièce n°7.2.5  Déchets

 

 -Pièce n°7.3 Classement acoustique des infrastructures routières

 
-Pièce n°7.4  PPRI des bassins versants vannetais

 
-Pièce n°7.5  Périmètres des ZAC en cours : Cité du Pré Vert et Vallée du Condat

 

   

Ces documents sont aussi à votre disposition pour consultation en Mairie.
   
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