PLU approuvé le 6 février 2014
Tous les documents référencés ci dessous sont également consultables sur le Géoportail de l’urbanisme à cette adresse : Cartographie - Géoportail de l'Urbanisme (geoportail-urbanisme.gouv.fr)
PIECE N°1 PIECES ADMINISTRATIVES
- Délibérations
- Avis PPA
- Enquête publique
PIECE N°2 RAPPORT DE PRESENTATION
- Rapport de présentation
- Inventaire zones humides
- Cartographie zones humides
PIECE N°3 PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE
PIECE N°4 ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT
PIECE N°5 REGLEMENT ECRIT
PIECE N°6 PLANS DE ZONAGE (règlement graphique)
- Plan zonage nord
- Plan patrimoine nord
- Plan zonage sud
- Plan patrimoine sud
- Plan zonage agglomération
PIECE N°7 ANNEXES
Servitudes
- Pièce n°7.1 Servitudes liste
- Pièce n°7.1.2 Servitudes d’utilité publique (plan 1)
- Pièce n°7.1.2 Servitudes d’utilité publique (plan 2)
Annexes sanitaires
- Pièce n°7.2.1a Réseaux d’assainissement
- Pièce n°7.2.1b Plan réseaux d’assainissement
- Pièce n°7.2.2a Zonage d’assainissement
- Pièce n°7.2.2b Plan zonage d’assainissement collectif
- Pièce n°7.2.3a Zonage d’eau pluviale
- Pièce n°7.2.3b Plan zonage d’assainissement d’eau pluviale
- Pièce n°7.2.4a Eau potable
- Pièce n°7.2.4b Plan du réseau d’eau potable
- Pièce n°7.2.5 Déchets
-Pièce n°7.3 Classement acoustique des infrastructures routières
-Pièce n°7.4 PPRI des bassins versants vannetais
-Pièce n°7.5 Périmètres des ZAC en cours : Cité du Pré Vert et Vallée du Condat
|
