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Plan local d'urbanisme (PLU)

 

 PLU approuvé le 6 février 2014 

 

PIECE N°1 PIECES ADMINISTRATIVES

 

- Délibérations

 

- Avis PPA

 

- Enquête publique

 

 

PIECE N°2 RAPPORT DE PRESENTATION

 

- Rapport de présentation


Inventaire zones humides

 

- Cartographie zones humides 

 

 

 

PIECE N°3 PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE 

 

 

PIECE N°4 ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT

 

 

 PIECE N°5 REGLEMENT

 

 

PIECE N°6 PLANS DE ZONAGE

 


Plan zonage nord


Plan patrimoine nord


Plan zonage sud


Plan patrimoine sud


Plan zonage agglomération

 

 

PIECE N°7 ANNEXES


Servitudes


Pièce n°7.1 Servitudes liste


Pièce n°7.1.2 Servitudes d’utilité publique (plan 1)


Pièce n°7.1.2 Servitudes d’utilité publique (plan 2)

 

Annexes sanitaires


Pièce n°7.2.1a Réseaux d’assainissement


Pièce n°7.2.1b Plan réseaux d’assainissement


Pièce n°7.2.2a Zonage d’assainissement


Pièce n°7.2.2b Plan zonage d’assainissement collectif

 

Pièce n°7.2.3a  Zonage d’eau pluviale


Pièce n°7.2.3b  Plan zonage d’assainissement d’eau pluviale

 

Pièce n°7.2.4a  Eau potable


Pièce n°7.2.4b  Plan du réseau d’eau potable

 

Pièce n°7.2.5  Déchets

 

-Pièce n°7.3 Classement acoustique des infrastructures routières

 


-Pièce n°7.4  PPRI des bassins versants vannetais

 


-Pièce n°7.5  Périmètres des ZAC en cours : Cité du Pré Vert et Vallée du Condat

 

 

 

 

   


Ces documents sont aussi à votre disposition pour consultation en Mairie.
   
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